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Marques déposées par la société N.V. Nutricia
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
N.V. Nutricia, Société néerlandaise

Numéro de dépôt :
3158246
Date de dépôt :
09/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2022
Marque figurative de N.V. Nutricia

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 avril 2002 par la société N.V. Nutricia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la société N.V. Nutricia domicilié(e) Eerste Stationsstraat 186 - 2712 - HM ZOETERMEER - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158246.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 9 avril 2022.

N.V. Nutricia a également déposé les autres marques suivantes : NUTRICIEL , SUGRO , BIOENERVI , NUTRICATE , (Marque figurative) , NUTRIPREM , NUTRICIA BONNE NUIT! 2 , NUTRIPACK , NUTRI AUTONOMIE , NUTRICIA BONNE NUIT!


N.V. Nutricia, Société néerlandaise - Eerste Stationsstraat 186 - 2712 - HM ZOETERMEER - Pays-Bas


DREYFUS & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2012 n°2495352 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-27

Produits pharmaceutiques et hygiéniques, produits alimentaires diététiques et fortifiants ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires à usage médical. Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Farines, riz, préparations faites de céréales, biscuits, cakes, pâte pour gâteaux, confiserie non-médicale, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, gâteaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.